Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOURRE-TOUT
S.A. LOTUS BLEU (S.A.)

Numéro de dépôt :
97699890
Date de dépôt :
14/10/1997
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2007

Présentation de la marque FOURRE-TOUT

Déposée le 14 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) LOTUS BLEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOURRE-TOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOTUS BLEU domicilié(e) 10 rue de l'Hôtel de Ville, 57950 MONTIGNY LES METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 460 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOTUS BLEU S.A. - France.

La marque FOURRE-TOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOURRE-TOUT est expirée depuis le 14 octobre 2007.

LOTUS BLEU a également déposé les autres marques suivantes : PRIX DIVISÉS PAR 10 , " ECONO-PRIX " , LES MAGASINS DU BONHEUR , LOTUS BLEU , ECONO-PRIX , BOX STORE , MOSELIA TERRE DE LOISIRS , La vitrine des fabricants , LOTUS BLEU CORPORATE , RANGEO


S.A. LOTUS BLEU (S.A.) - 10 rue de l'Hôtel de Ville, 57950 MONTIGNY LES METZ - France - SIREN 950460477


LOTUS BLEU S.A. - France


Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368962 - Publication au BOPI 2003-04-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

. produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: meubles, cadres, glaces (miroirs). . ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges: brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; boîtes en verre ; cache-pot non en papier ; vases non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; verres (récipients) ; distributeurs de papier hygiénique ; flacons non en métaux précieux ; porte-savon ; porte-serviettes non en métaux précieux ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs de parfum. . tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres vêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.